DROIT DES VINS, ALCOOL ET SPIRITUEUX.

Objectifs:

Cette formation est unique en son genre. Il n’est pas faux de dire que les camerounais sont de bons Amateurs de vins et autres boissons avec ou sans alcool.
Que prévoit la législation sur la consommation, la production, la commercialisation, la distribution ou le conditionnement des alcools vins et spiritueux ?
Les objectifs de cette formation sont les suivants multiples:
– Elle vise à former des cadres avec un profil de juriste apte à exercer dans les – sociétés viticoles, brassicoles, etc. Bref dans les industries et entreprises de boissons.
Ici, le cloisonnement: droit public- droit privé est peu opérationnel. Les sociétés brassicoles étant dans le champ agroalimentaire, toutes les disciplines entrant dans ce sillage seront explorées. Il s’agira de lier techniques juridiques et managériales à la technique pratique et au savoir-faire brassicole.
– La formation vise aussi à familiariser les apprenants aux grandes questions d’ordres économiques, culturelles, politiques, socio historiques de la commercialisation, la transformation et la consommation d’alcool…

Compétences

Comprendre et cerner le fonctionnement et l’organisation des sociétés exerçants les vins et spiritueux ;
Inculquer aux apprenants la culture et les mœurs en matière de vins, alcools et spiritueux ;
Maîtriser la règlementation et la législation (nationale et internationale) des disciplines sources du droit des vins alcools et spiritueux tel que :
  • le droit de la concurrence,
  • le droit des entreprises,
  • le droit commercial,
  • le droit fiscal,
  • le droit douanier,
  • le droit des marques et des appellations etc…
Maîtriser des techniques de transaction ou règlement à l’amiable avec les civilement responsables et leurs garants (assureurs / sociétés ferroviaires / structures étatiques/ Mutuelles etc……) ;
Imprégner les apprenants à la pratique du droit pénal lié à la contrebande, falsification, commercialisation frauduleuse des produits brassicoles, viticoles etc…
Faire une veille juridique en matière d’application des règles s’appliquant aux entreprises et industries brassicoles et viticoles ;
Participer à l’élaboration des stratégies de l’entreprise telle que :
  • Etudier les marchés et faire des plans marketing,
  • Les entreprises brassicoles et viticoles etc…
Participer à la création de nouveaux produits et l’encadrement juridique de leur mise en vente ;
  • Etudier les marchés et faire des plans marketing,
  • Les entreprises brassicoles et viticoles etc…
Superviser le management et les directions juridiques des entreprises.
  • Etudier les marchés et faire des plans marketing,
  • Les entreprises brassicoles et viticoles etc…

PUBLIC VISE:

Le public visé est divers. Il s’agit notamment:

  • Des étudiants en cours de formation en droit ou déjà diplômés,
  • Des professionnels du secteur viticole et brassicole,
  • Des acteurs du corps judiciaire, tels que: Les avocats, juristes conseils,
    mandataires, agents d’affaires etc…

ADMISSION:

Le diplôme minimum requis est: BACC+2/DEUG/BTS ou tous autres diplômes équivalents.

FRAIS DE FORMATION

Droit minier

Rentrée Académique : le 02 octobre 2023

NB: Obtention d’un CQP à la fin de la formation. Et Possibilité de suivre des
formations courtes (diplomates), adaptées aux candidats.

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